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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CGA TRANSPORT
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GITRAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GITRAN
ALCATEL CGA TRANSPORT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1576307
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2010

Présentation de la marque GITRAN

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CGA TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GITRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CGA TRANSPORT domicilié(e) 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2161136) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 381 377 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2161136) - France.

La marque GITRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GITRAN est expirée depuis le 20 février 2010.

ALCATEL CGA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : PEAFLEX , CAMP , SAIGE


ALCATEL CGA TRANSPORT, société anonyme - 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2161136) - France - SIREN 389381377


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - (dossier no 2161136) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161136 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290395 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290394 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290392 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290393 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 16 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290391 - Publication au BOPI 1999-11-16

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